Marque expirée - Marque en non vigueur

CROUSTILOT, LE PAIN TRADITION DU LOT
MAISON DE LA BOULANGERIE
Robert BONAL ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
97705745
Date de dépôt :
21/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2017

Présentation de la marque CROUSTILOT, LE PAIN TRADITION DU LOT

Déposée le 21 novembre 1997 par MAISON DE LA BOULANGERIE et l'association loi 1901 Robert BONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROUSTILOT, LE PAIN TRADITION DU LOT »

Les déposants sont MAISON DE LA BOULANGERIE domicilié(e) (dossier no 2351005) - France et l'association loi 1901 Robert BONAL domicilié(e) 82 rue Etienne Brives,46000 CAHORS (dossier no 2351005) - 46000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON DE LA BOULANGERIE DU LOT domicilié(e) 82 rue Etienne Brives,46000 CAHORS (dossier no 2351005) - 46000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROUSTILOT, LE PAIN TRADITION DU LOT est expirée depuis le 21 novembre 2017.


MAISON DE LA BOULANGERIE - (dossier no 2351005) - France

Robert BONAL ASSOCIATION LOI 1901 - 82 rue Etienne Brives,46000 CAHORS (dossier no 2351005) - 46000 - France - SIREN 7


MAISON DE LA BOULANGERIE DU LOT - 82 rue Etienne Brives,46000 CAHORS (dossier no 2351005) - 46000 - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2007 n°2351005 - Publication au BOPI 2007-09-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Pain Restauration.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.